Projet de règlement 340 - Règlement de gestion contractuelle de la Ville
Par Service du greffe
AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, greffière de la Ville de Lebel-sur-Quévillon qu’un projet de règlement relatif au Règlement de gestion contractuelle de la Ville de
Lebel-sur-Quévillon a été présenté lors de la séance ordinaire du 10 juin 2026, tel que requis par la loi.
L'adoption du règlement no 340 édictant le Règlement de gestion contractuelle de la Ville de Lebel-sur-Quévillon sera faite lors de la séance ordinaire du conseil qui se tiendra le mercredi 8 juillet 2026 à 19 h à la salle du conseil située au 500, place Quévillon.
Ledit projet de règlement est disponible pour consultation au bureau du Service du greffe, situé au 500, place Quévillon, où toute personne intéressée peut en prendre connaissance sur les heures habituelles d'ouverture. Il est également disponible sur le site Internet de la Ville au lien ci-dessous :
DONNÉ À LEBEL-SUR-QUÉVILLON,
Ce 22 juin 2026
Anne Audet, greffière